Mentions Légales

Conditions d’utilisation du site web Zonegreen

Introduction

Bienvenue sur le site web de Zonegreen (ci-après dénommé « le Site »). Le Site est exploité par Zonegreen Limited, une société britannique ayant son siège social à Unit 8, Davy Industrial Park, Prince of Wales Road, Sheffield, S9 4EX, Royaume-Uni et enregistrée sous CRN 01811556, (ci-après dénommée « Zonegreen »). En accédant au site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales (« conditions »). Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Le directeur de publication du site est Sebastian Baucutt.
Le Site est hébergé par OVH SASU, dont les bureaux sont situés 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

1. Utilisation du site

1.1. Licence : Zonegreen vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour (i) utiliser le Site à des fins personnelles et non commerciales, sous réserve des présentes Conditions, et (ii) télécharger les documents qui sont mis gratuitement à la disposition de l’utilisateur via le Site, sous la forme de fichiers électroniques spécifiquement identifiés comme matériel téléchargeable.

1.2. Restrictions : Vous vous engagez à ne pas :

Utiliser le site à des fins illégales.
enter d’obtenir un accès non autorisé à toute partie du site ou à tout autre système ou réseau connecté au site.
Utiliser un robot ou tout autre moyen automatisé pour accéder au site.
Modifier, adapter, arranger ou traduire toute partie du site.
Désassembler, décompiler ou désosser le site.
Utiliser le site d’une manière qui pourrait l’endommager, le désactiver, le surcharger ou l’altérer.
Copier, reproduire, représenter, afficher publiquement, diffuser, exécuter, transmettre, distribuer, publier, de manière permanente ou temporaire, tout ou partie du site et de son contenu, de quelque manière et sur quelque support que ce soit, connu ou développé à l’avenir.
Créer des œuvres dérivées du site ou de son contenu.

2. La propriété intellectuelle

2.1. Propriété : L’ensemble du contenu du Site, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de Zonegreen ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois britanniques et internationales sur la propriété intellectuelle.
2.2. Marques commerciales : Les marques, logos et marques de service figurant sur le Site sont des marques déposées et non déposées de Zonegreen, de ses concédants ou de tiers. Toutes les marques de tiers sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont utilisées sur le Site soit avec leur autorisation, soit à des fins d’identification uniquement. Vous ne pouvez utiliser aucune de ces marques sans l’accord écrit préalable de Zonegreen ou du propriétaire respectif de la marque.

3. Politique de protection de la vie privée

3.1. Collecte des données : Zonegreen collecte et traite les données à caractère personnel conformément à sa Politique de Confidentialité, qui est incorporée par référence dans les présentes Mentions Légales.

4. Exclusion de garantie

4.1. Le site est fourni « en l’état » et « tel que disponible » sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou d’absence de contrefaçon.
4.2. Zonegreen ne garantit pas que le Site sera ininterrompu, exempt d’erreurs, de virus ou d’autres composants nuisibles.
4.3 Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible mais peuvent toutefois contenir des erreurs ou des omissions. Zonegreen ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou le caractère suffisant des informations mises à disposition sur ce Site.
4.4 Zonegreen peut, sans y être tenue, remplacer, compléter, modifier, supprimer, désactiver ou suspendre ce Site, ou toute partie de celui-ci, de manière temporaire ou permanente, à tout moment et sans préavis. Ces changements peuvent inclure, sans s’y limiter, des modifications des caractéristiques, fonctions et spécifications des produits ou services décrits ou présentés sur le Site.

5. Limitation de la responsabilité

5.1. Dans toute la mesure permise par la loi, Zonegreen ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de ou en rapport avec votre utilisation du Site.

6. Indemnisation

6.1. Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Zonegreen, ses sociétés affiliées, ses dirigeants, ses administrateurs, ses employés et ses agents en cas de réclamations, responsabilités, dommages, pertes et dépenses, y compris les honoraires raisonnables d’avocats, résultant de ou liés de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Site.

7. Droit applicable et juridiction

7.1. Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois du Royaume-Uni, sans tenir compte des principes de conflit de lois.
7.2. Tout litige découlant des présentes conditions ou en rapport avec celles-ci sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Londres, Royaume-Uni.

8. Modifications des présentes conditions

8.1. Zonegreen se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Toute modification entrera en vigueur dès sa publication sur le Site. En continuant à utiliser le site après de telles modifications, vous acceptez les nouvelles conditions.

9. Informations sur les contacts

9.1. Si vous avez des questions concernant les présentes conditions, veuillez nous contacter à l’adresse info@zonegreen.co.uk ou par téléphone au +44 (0)114 230 0822.

10. Crédits

Webdesign : bb&b(www.bb-b.net)
Photos : iStock, Alamy, Zonegreen